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publié dans Veille le 15 janvier 2009

Politiques agricoles : boîte à outils, documents généraux, analyses

Politique agricole et rurale nationale

Vous retrouverez ici des informations générales sur les politiques agricoles et des outils de compréhension des politiques agricoles.

Instruments de politique agricole : Quels choix en Afrique de l’Ouest ?

Les organisations paysannes dans la négociation des politiques agricoles en Afrique de l’Ouest et au Sénégal

Supports d’information sur les politiques nationales et sectorielles et sur la réglementation pour les OP du Sénégal

Suivi des politiques agricoles et alimentaires en Afrique (SPAAA)
Brochure

EASYPol : ressources en ligne pour l’élaboration des politiques
Site de la FAO
EASYPol est un référentiel interactif multilingue en ligne de la FAO qui propose des ressources téléchargeables visant à renforcer les capacités en matière d’élaboration de politiques alimentaire, agricole et développement rural.
http://www.fao.org/easypol/output/index_main.asp?lang=FR&idLang=3

Examen des politiques commerciales par pays
OMC
Sur le site de l’OMC, il est possible de retrouver les examens des politiques commerciales par pays.
http://www.wto.org/French/tratop_f/tpr_f/tp_rep_f.htm#bycountry

Politiques agricoles : de quoi parle-t-on ?
V. Ribier, juillet 2008
Le terme « politique agricole » fait partie de ces mots aux usages multiples qui sont repris sous des sens différents. Divers interlocuteurs employant le même mot font en fait référence à des concepts distincts. Pour éviter la confusion, il est donc nécessaire de préciser ce que l’on entend par « politique agricole ».
https://www.inter-reseaux.org/revue-grain-de-sel/41-42-l-agriculture-en-quete-de/article/politiques-agricoles-de-quoi-parle

Plaidoyer pour une nouvelle politique de prix agricoles
M. Mazoyer, Les Echos, juin 2009
Cet article reprend le point de vue du Professeur Marcel Mazoyer sur les évolutions des prix agricoles et leurs conséquences depuis plus d’un demi siècle. Ce retour sur l’histoire récente met en lumière différentes étapes : « Depuis le milieu du XIXe siècle, des explosions de prix de ce genre ont lieu tous les vingt à trente ans sur les marchés internationaux de denrées vivrières de base ». M. Mazoyer rappelle également le phénomène de l’augmentation du nombre des paysans pauvres, les causes de cette évolution et les conséquences au Sud comme au Nord : « la baisse des prix agricoles a appauvri jusqu’à la faim des centaines de millions de paysans de par le monde »
http://www.lesechos.fr/info/agro/4875993.htm

Manuel méthodologique : Élaboration d’un cadre de négociation pour la définition des politiques agricoles
Sur le site du Hub Rural, Cirad, Iram, Solagral, Avril 2003
Ce manuel est le résultat d’un travail de réflexion réalisé par 19 chercheurs, consultants ou cadres issus de 11 pays africains et experts du Cirad, de l’Iram et de Solagral. Il synthétise les réflexions méthodologiques sur les justifications, modalités et évaluations de l’intervention publique en agriculture. I propose au lecteur une démarche originale d’élaboration des politiques agricoles, fondée sur la participation et la négociation, dans un langage aujourd’hui dominant qui est celui de l’économie. Il se compose de deux parties : la description de la démarche en huit étapes successives, illustrées par des exemples et des fiches explicatives de certains concepts susceptibles d’améliorer la connaissance du lecteur sur différents points de méthode (166 pages, 1.005 Ko).
http://www.hubrural.org/spip.php?page=documentation&var_mode=recalcul&id_rubrique=1&id_doc=4717

Dynamique des prix agricoles internationaux
H. Delorme, A. Lipchitz et A. Bonnet, avec la collaboration de J. Villain
Les trois questions fondamentales traitées dans cet article concernent la mesure du prix mondial et sa pertinence, les facteurs à l’origine des fluctuations des prix internationaux et les impacts de cette instabilité sur les producteurs agricoles, les agricultures et les économies. La principale conclusion concerne l’incapacité intrinsèque des marchés à revenir à une situation d’équilibre compatible avec la croissance économique et notamment celle de la productivité agricole. Une réorientation fondamentale des politiques et des options des négociations internationales est indispensable, afin de les recentrer sur la question de la stabilisation des cours. Si des actions sont possibles directement au niveau des marchés et des filières, il convient de mettre en place une régulation tant au niveau national qu’au niveau international pour articuler la libéralisation au service de la croissance mondiale.
http://agreste.agriculture.gouv.fr/publications/notes-et-etudes-socio-economiques/article/dynamique-des-prix-agricoles

Le soutien à l’agriculture : comment est-il mesuré et que recouvre-t-il ?
Synthèses OCDE, septembre 2004, 8 p.
Au fil des ans, de nombreuses questions ont été adressées à l’OCDE sur la façon d’élaborer une référence adoptée pour mesurer le soutien à l’agriculture, sur ce que signifient les données obtenues, ainsi que sur leur exploitation et leur interprétation. Cette synthèse donne des éléments aux questions telles que : Qu’entend-on par soutien à l’agriculture ? Comment le soutien à l’agriculture est-il exprimé ? Comment le soutien à l’agriculture est-il mesuré ? Les prix à la frontière constituent-ils une bonne référence pour mesurer le soutien des prix ?
http://www.oecd.org/dataoecd/24/29/33721015.pdf

Quelle nouvelle donne pour les politiques agricoles ?
Centre d’analyse stratégique, note de veille n°61, juin 2007
Activité économique essentielle au plan mondial, l’agriculture se trouve aussi au carrefour d’enjeux collectifs majeurs comme la sécurité alimentaire ou la préservation de l’environnement, que le seul jeu du marché ne permet pas de prendre efficacement en compte.
Dans les prochaines années, les effets combinés de la libéralisation des échanges, des objectifs de lutte contre la pauvreté inscrits dans le Millenium Round, du changement climatique, de l’introduction des bioénergies et des innovations biotechnologiques vont conduire à des mutations majeures des conditions de l’activité agricole.
D’ores et déjà, aux États-Unis (nouveau Farm Bill en 2007) comme en Europe (processus de réexamen de la Politique agricole commune à partir de 2008), les réflexions autour de nouvelles réformes des politiques agricoles sont lancées, tandis que reprennent les pourparlers en vue de la réouverture des négociations de l’OMC.
La présente note fait le point sur ces évolutions et sur les perspectives qu’elles dessinent pour l’agriculture du XXIe siècle.
http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/NoteVeille61.pdf

Pour des politiques agricoles négociées adaptées aux enjeux locaux : passer du « prêt-à-porter » au « sur mesure »
PM Bosc, B. Losch, MR Mercoiret, Cirad, Forum du Dakar agricole, février 2005, 6 p.
https://www.inter-reseaux.org/IMG/pdf_Pour_des_politiques_agricoles_negociees_adaptees_aux_enjeux_locaux.pdf

Éléments pour une refonte des politiques agricoles en Afrique sub-saharienne
A. Félix, Afrique contemporaine, 2006
Peut-on parler de politiques agricoles dans des pays qui disposent de moins en moins des instruments correspondants ? Ce ne sont pas les innombrables recommandations de la communauté internationale, intégrant de multiples objectifs et domaines d’intervention, qui vont favoriser la définition de priorités propres à chaque pays. Établir une souveraineté alimentaire, réduire la pauvreté malgré les distorsions de concurrence, promouvoir des agricultures durables, telles pourraient être les bases de nouvelles politiques agricoles.
http://www.cairn.info/resume.php?ID_REVUE=AFCO&ID_NUMPUBLIE=AFCO_217&ID_ARTICLE=AFCO_217_0159

Pratiques et nécessité de la régulation des marchés agricoles
JM Boussard, H. Delorme et P. Fabre, avec la collaboration de J. Villain, Notes et études économiques n° 27, avril 2007, 32 p.
L’instabilité des cours des matières premières fait peser des risques considérables sur les pays en développement, dont les conséquences sont exacerbées par les politiques de libéralisation.
La régulation de ces marchés s’avère nécessaire tant sur le plan économique, afin de pallier les décalages entre les dynamiques marchandes de court et de long termes, que sous l’angle juridique, pour donner plus d’importance aux préoccupations sociétales. A ce titre, la mise en place de mécanismes régulateurs ne doit pas procéder d’une approche économiciste exclusive, mais doit intégrer les acteurs et leurs stratégies, ainsi que les spécificités de l’organisation des filières. En outre, la combinaison d’instruments de marché à gestion privée et publique, et de mécanismes d’intervention est indispensable et doit s’accompagner, pour être efficace, d’un accord de coopération décliné à différents niveaux, y compris à l’échelle internationale. Les négociations internationales doivent être poursuivies sur des bases différentes de l’Accord de 1994, en revenant aux objectifs de 1947. Les préférences nationales et/ou régionales, et le droit à la souveraineté alimentaire sont mis en avant afin de définir les bases d’une coopération internationale de régulation des marchés et de réglementation des politiques commerciales.
http://agreste.agriculture.gouv.fr/publications/notes-et-etudes-socio-economiques/article/pratiques-et-necessite-de-la

Les organisations paysannes et les politiques agricoles
MR Mercoiret, Afrique Contemporaine, 2006
Durant les années 1990, les organisations paysannes se sont multipliées à la base et les dynamiques fédératrices se sont renforcées. Ceci a contribué à accroître leur influence sur la définition des politiques agricoles, même si leurs propositions sont diversement prises en compte selon les pays et les secteurs concernés. Les responsables de ces organisations, multipliant leurs échanges, ont aussi pris conscience de l’importance d’être présents dans le débat agricole aux niveaux régional et international. Ils sont ainsi conduits à poser la question de politiques publiques soucieuses de l’avenir d’agricultures africaines qui pèsent encore beaucoup dans les économies et les sociétés de leurs pays.
http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=AFCO_217_0135

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