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publié dans Ressources le 31 mars 2005

Brevets sur le neem

Inter-réseaux

En 1990, le Ministère de l’agriculture des Etats Unis et une firme multinationale déposent un brevet portant sur le neem auprès de l’Office européen des brevets. Le brevet est invalidé en 2000 notamment à la suite d’une énorme mobilisation des paysans indiens qui utilisent de multiples façons les produits de cet arbre depuis… 2000 ans, ce n’est donc pas une découverte (voir l’article en rappel de cet épisode). http://www.regards.fr/archives/2000/200006/200006cit09.html Cependant, les Etats Unis ont fait appel de cette décision avec comme argument que “l’antériorité n’est avérée que par l’exitence de publications scientifiques!”. Logiquement, l’appel a été rejeté en mars 2003. http://citron-vert.info/article.php3?id_article=171

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