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Bulletin de veille n°155 – Spécial « Politiques agricoles » - 26 février 2010

Ce bulletin de veille électronique se consacre aux politiques agricoles, en particulier en Afrique de l’Ouest. Il vise à faire un point de documentation et de références bibliographiques incontournables, ainsi que de sites internet clés à parcourir pour une mise à jour sur ce vaste sujet. Vous trouverez d’abord des rubriques « géographiques » mettant en lumière des documents pertinents sur des espaces régionaux importants (Cedeao, UEMOA, etc.). Ensuite, le bulletin présente des ressources générales sur les politiques agricoles ainsi que des manuels de formation à leur élaboration. Enfin, il rassemble des références essentielles dans des sous rubriques thématiques des politiques agricoles, telles que le foncier, les organisations paysannes, la régulation des marchés, la formation rurale, etc.
Par ailleurs, ces dernières semaines de nouvelles pages web consacrées au thème des politiques agricoles régionales et nationales (en Afrique de l’Ouest, en Afrique centrale, au Maghreb, aux États-Unis, etc.) ont été créées sur le site d’Inter-réseaux. Retrouvez-les sur la page : http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/ et n’hésitez pas à nous envoyer vos contributions pour les compléter !

Bonne lecture,

L’équipe d’Inter-réseaux Développement rural.


Politiques agricoles régionales et nationales en Afrique de l’Ouest

La politique agricole de la Cedeao : ECOWAP
Inter-réseaux, 2009
Cette fiche fait le point sur l’ECOWAP, politique agricole de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest (Cedeao). Adopté en 2005, l’ECOWAP est aujourd’hui dans sa phase d’opérationnalisation, au niveau régional (programmes mobilisateurs) et aux niveaux nationaux (programmes nationaux d’investissement agricoles – PNIA). Retrouvez sur cette page l’essentiel des documents sur l’ECOWAP, et en particulier les différents PNIA.
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/la-politique-agricole-de-la-cedeao

La politique agricole de l’UEMOA
Inter-réseaux, 2009
La politique agricole de l’UEMOA (PAU) a été adoptée en 2001. Ce document fait le point sur les différentes activités mises en œuvre dans le cadre de la PAU jusqu’à aujourd’hui. Une fiche synthétique et intéressante, pour tout savoir sur la PAU.
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/la-politique-agricole-de-l-uemoa

Politiques nationales en Afrique de l’Ouest
Inter-réseaux, 2009
Vous cherchez des informations sur les politiques agricoles au Bénin, les décrets d’application de la Loasp au Sénégal, ou le bilan de l’Initiative riz au Mali. Vous souhaitez des informations sur les politiques agricoles en Afrique de l’Ouest. Alors visitez ces pages web ! Vous retrouverez, classés par pays, des documents officiels, des analyses, des articles de presse intéressants, etc.
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/politiques-agricoles-nationales-en
Par exemple, la Loasp au Sénégal :
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/la-loasp-au-senegal
La LOA au Mali :
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/la-loa-au-mali
La Stratégie de développement du secteur de l’agriculture et de l’alimentation (FASDEP) au Ghana
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/strategie-de-developpement-du

Politiques agricoles du Maghreb

Perspectives des politiques agricoles en Afrique du Nord
CIHEAM, 2009, 246 p.
Ce document rassemble une série d’articles sur les politiques agricoles en Afrique du Nord, organisés en 3 grandes parties : perspectives des politiques en Afrique du Nord ; enseignements et défis pour le futur agricole au Maghreb et en Egypte ; réflexions sur les politiques agricoles en Afrique du Nord.
http://portail2.reseau-concept.net/Upload/ciheam/fichiers/Etude_Ciheam-AFD_-_OMB64.pdf

Voir aussi :
De nouvelles politiques agricoles et rurales en Méditerranée
Lettre de veille du CIHEAM, été 2009
http://portail2.reseau-concept.net/Upload/ciheam/fichiers/LV10.pdf

Politiques agricoles OCDE

Politiques agricoles des pays de l’OCDE : suivi et évaluation
OCDE, 2009, 26 p.
Ce document décrit l’évolution générale des politiques agricoles dans les pays membres de l’OCDE. Il examine en particulier la loi agricole de 2008 des États-Unis, le Bilan de Santé de la Politique agricole commune de l’Union européenne et le nouvel accord-cadre « Cultivons l’avenir du Canada ». Il s’intéresse aussi à la tendance générale du soutien à l’agriculture dans les pays de l’OCDE et dresse un bilan des progrès réalisés en matière de réforme des politiques agricoles.
http://www.oecd.org/dataoecd/37/15/43240447.pdf

Quelle nouvelle donne pour les politiques agricoles ?
Centre d’analyse stratégique, note de veille n°61, juin 2007
Activité économique essentielle au plan mondial, l’agriculture se trouve au carrefour d’enjeux collectifs majeurs comme la sécurité alimentaire ou la préservation de l’environnement, que le seul jeu du marché ne permet pas de prendre efficacement en compte. Dans les prochaines années, les effets combinés de la libéralisation des échanges, des objectifs de lutte contre la pauvreté inscrits dans le Millenium Round, du changement climatique, de l’introduction des bioénergies et des innovations biotechnologiques vont conduire à des mutations majeures des conditions de l’activité agricole. D’ores et déjà, aux États-Unis comme en Europe, les réflexions autour de nouvelles réformes des politiques agricoles sont lancées. Cette note fait le point sur ces évolutions et sur les perspectives qu’elles dessinent pour l’agriculture du XXIe siècle.
http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/NoteVeille61.pdf

Le soutien à l’agriculture : comment est-il mesuré et que recouvre-t-il ?
Synthèses OCDE, septembre 2004, 8 p.
Au fil des ans, de nombreuses questions ont été adressées à l’OCDE sur la façon d’élaborer une référence adoptée pour mesurer le soutien à l’agriculture, sur ce que signifient les données obtenues, ainsi que sur leur exploitation et leur interprétation. Cette synthèse donne des éléments aux questions telles que : Qu’entend-on par soutien à l’agriculture ? Comment le soutien à l’agriculture est-il exprimé ? Comment le soutien à l’agriculture est-il mesuré ? Les prix à la frontière constituent-ils une bonne référence pour mesurer le soutien des prix ?
http://www.oecd.org/dataoecd/24/29/33721015.pdf

Ressources générales sur les politiques agricoles

L’agriculture en quête de politiques
Inter-réseaux, Grain de sel 41-42, mai 2008
Ce numéro spécial de Grain de sel de 52 pages s’intéresse aux politiques agricoles en Afrique subsaharienne. Il tente d’instruire le débat, de recueillir les pistes de proposition et d’organiser le dialogue entre décideurs publics, experts, représentants des organisations paysannes, etc. Vous y retrouverez différents regards sur les politiques agricoles, des articles sur des questions concrètes telles que le foncier, la formation, le conseil agricole, le financement, et la régulation des marchés, et des analyses des enjeux transversaux.
http://www.inter-reseaux.org/revue-grain-de-sel/41-42-l-agriculture-en-quete-de/

EASYPol : ressources en ligne pour l’élaboration des politiques
Site de la FAO
EASYPol est un référentiel interactif multilingue en ligne de la FAO qui propose des ressources téléchargeables visant à renforcer les capacités des acteurs en matière d’élaboration de politiques alimentaire, agricole et de développement rural. Les ressources d’EASYPol sont structurées en modules liés et organisés par thèmes et catégories.
http://www.fao.org/easypol/output/index_main.asp?lang=FR&idLang=3

Manuel méthodologique : élaboration d’un cadre de négociation pour la définition des politiques agricoles
Sur le site du Hub Rural, Cirad, Iram, Solagral, Avril 2003
Ce manuel est le résultat d’un travail de réflexion réalisé par 19 chercheurs, consultants ou cadres issus de 11 pays africains et experts du Cirad, de l’Iram et de Solagral. Il propose au lecteur une démarche originale d’élaboration des politiques agricoles, fondée sur la participation et la négociation, dans un langage aujourd’hui dominant qui est celui de l’économie. Il se compose de deux parties : la description de la démarche en huit étapes successives, illustrées par des exemples et des fiches explicatives de certains concepts susceptibles d’améliorer la connaissance du lecteur sur différents points de méthode (166 p., 1 Mo).
http://www.hubrural.org/spip.php?page=documentation&var_mode=recalcul&id_rubrique=1&id_doc=4717

Analyses sur les politiques agricoles

Politiques agricoles en Afrique de l’Ouest et du Centre : reste-t-il une marge de manœuvre pour l’intervention publique ?
V. Ribier, Oléagineux, corps gras, lipides, volume 9, numéro 6, décembre 2002
La marge de manœuvre des politiques agricoles africaines a été considérablement réduite au cours des années 1990, du fait de l’existence de nombreuses contraintes issues de l’environnement économique international. Parmi celles-ci, les conditionnalités liées aux programmes d’ajustement structurel ont pesé de manière déterminante sur l’évolution des modalités de l’intervention publique dans le secteur agricole. L’État s’est largement désengagé des activités de commercialisation et de transformation de la production agricole, mais peine à définir une nouvelle stratégie de développement prenant en compte les intérêts du secteur. L’appui à la professionnalisation du monde paysan et à la formation d’interprofessions reste timide, et le chemin menant à la réorganisation de filières agricoles centrées sur l’initiative privée reste long et difficile.
http://www.john-libbey-eurotext.fr/fr/revues/agro_biotech/ocl/e-docs/00/03/34/DC/article.phtml

Éléments pour une refonte des politiques agricoles en Afrique subsaharienne
A. Félix, Afrique contemporaine, 2006
Peut-on parler de politiques agricoles dans des pays qui disposent de moins en moins des instruments correspondants ? Ce ne sont pas les innombrables recommandations de la communauté internationale, intégrant de multiples objectifs et domaines d’intervention, qui vont favoriser la définition de priorités propres à chaque pays. Établir une souveraineté alimentaire, réduire la pauvreté malgré les distorsions de concurrence, promouvoir des agricultures durables, telles pourraient être les bases de nouvelles politiques agricoles.
http://www.cairn.info/resume.php?ID_REVUE=AFCO&ID_NUMPUBLIE=AFCO_217&ID_ARTICLE=AFCO_217_0159

Enjeux et défis des politiques agricoles communes en Afrique : une mise en perspective européenne
J. Balié, E. Fouilleux, 2008
Cet article propose une mise en perspective des politiques agricoles communes africaines avec celle de l’Union Européenne, selon trois angles successifs : les contextes économique et politique dans lesquels les politiques sont nées, le contenu même des Pac (nature des problèmes que les politiques proposent de traiter, instruments formulés dans cet objectif), les processus et débats dans lesquels les acteurs sont impliqués en lien avec la fabrication des Pac.
http://www.csa-be.org/IMG/pdf_Balie_Fouilleux.pdf

Concrétiser les politiques agricoles communes africaines
J. Balié, A. Ricoy, à paraître dans SFER
Partant du constat que les initiatives d’intégration régionale centrées sur l’agriculture se sont multipliées ces dernières années en Afrique, l’article s’intéresse aux principaux facteurs pouvant expliquer le faible niveau de mise en oeuvre des politiques agricoles communes (Pac) et propose des pistes pour leur concrétisation. Les auteurs avancent que la mise en place de Pac peut se réaliser à condition qu’il existe une forte base nationale s’appuyant sur un débat nourri, participatif et ouvert sur les objectifs assignés à l’agriculture et relayé par des documents de politiques légitimés, cohérents et mis en oeuvre. Une telle situation au niveau national apparaît indispensable à l’émergence de toute stratégie concrète et durable pour l’agriculture au niveau régional. Plus précisément, trois principaux leviers sont proposés pour faciliter la concrétisation des Pac.
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/concretiser-les-politiques

Crise économique et sécurité alimentaire : les politiques agricoles ont–elles encore un avenir ?
L. Bourgeois, Agrobiosciences, février 2010
Pour Lucien Bourgeois, la crise alimentaire de 2006-2008 a montré les limites du système économique actuel et a pointé les effets pervers d’un marché guidé par la seule logique de l’offre et de la demande. Si nos sociétés veulent éviter une nouvelle crise, elles doivent renforcer leurs politiques agricoles et leur donner pour principal objet l’alimentation. C’est à cette condition que l’on pourra garantir la sécurité alimentaire et redonner du sens à ces politiques.
http://www.agrobiosciences.org/article.php3?id_article=2787

Études de cas sur l’agriculture et l’intégration régionale dans l’UE et dans les régions d’Afrique
CSA, septembre 2008
Cette page rassemble une série d’études de cas sur les politiques agricoles et leurs conséquences pour l’intégration régionale.
http://www.csa-be.org/spip.php?article470
Voir en particulier :
L’étude sur le rôle des politiques agricoles et agroalimentaires dans l’intégration régionale et leur impact sur l’agriculture familiale : cas de l’Afrique de l’Ouest
http://www.csa-be.org/IMG/doc_agric_CEDEAO_ROPPA-2008.doc
The role of national agricultural policies in regional integration process and the participation of farmer organizations in formulation and implementation – case study : Uganda, Tanzania & Rwanda
http://www.csa-be.org/IMG/doc_agric_EAC_EAFF-2008.doc

Organisations paysannes

Les organisations paysannes et les politiques agricoles
MR Mercoiret, Afrique Contemporaine, 2006
Durant les années 1990, les organisations paysannes se sont multipliées à la base et les dynamiques fédératrices se sont renforcées. Ceci a contribué à accroître leur influence sur la définition des politiques agricoles, même si leurs propositions sont diversement prises en compte selon les pays et les secteurs concernés. Les responsables de ces organisations, multipliant leurs échanges, ont aussi pris conscience de l’importance d’être présents dans le débat agricole aux niveaux régional et international. Ils sont ainsi conduits à poser la question de politiques publiques soucieuses de l’avenir d’agricultures africaines qui pèsent encore beaucoup dans les économies et les sociétés de ces pays.
http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=AFCO_217_0135

Les organisations de producteurs dans le processus de construction de l’ECOWAP
Oxfam international, 2010
Quelle place dans la concertation ? Quel rôle pour les organisations de producteurs ? Quelles propositions ? Cette brochure est issue des journées de réflexion, de dialogue et de planification organisées par Oxfam International à Dakar en novembre 2009.
http://www.inter-reseaux.org/ressources-thematiques/politiques-agricoles/article/les-organisations-de-producteurs

Formulation des politiques agricoles : quel rôle pour les OP ?
I. Coulibaly , N. Sall, août 2006
Parmi les acteurs émergents concernés par les politiques publiques, les organisations paysannes sont désormais incontournables. Au Mali et au Sénégal, deux responsables d’organisations paysannes, Ibrahim Coulibaly et Nadjirou Sall, relatent leur expérience...
http://www.inter-reseaux.org/revue-grain-de-sel/34-35-numero-special-10-ans/article/formulation-des-politiques

Dynamique d’organisation des ruraux et renforcement des capacités pour l’élaboration des politiques publiques en Afrique subsaharienne
D. Pesche, CIRAD, 2006
Ce texte propose un essai de problématisation des liens entre dynamique d’organisation des ruraux et élaboration des politiques publiques en Afrique subsaharienne : il suggère un cadre d’analyse de la dynamique d’organisation des ruraux en Afrique subsaharienne francophone et identifie quelques pistes sur les modalités d’appui à ces organisations pour renforcer leurs capacités à participer à l’élaboration des politiques publiques.
http://www.inter-reseaux.org/IMG/pdf_PESCHE_CERI_OPetPolAgric_2006.pdf

Prix et marchés agricoles

Comment gérer l’instabilité des prix alimentaires dans les pays en développement ?
F. Galtier, CIRAD, novembre 2009
La crise alimentaire de 2007-2008 a remis l’instabilité des prix au cœur des débats. Cette étude montre que, contrairement à ce que l’on pensait jusqu’alors, gérer le risque issu de l’instabilité des prix par le recours aux marchés à terme et à l’aide alimentaire ne suffit pas. Il est nécessaire de stabiliser les prix et pour ce faire, l’intervention de l’État est indispensable.
Working paper : http://www.cirad.fr/content/download/3 807/30502/version/1/file/Prix_alimentaires_FGaltier_WP_4_2009.pdf
Perspective : http://www.cirad.fr/content/download/3827/30905/version/3/file/Perspective2_Galtier_fr.pdf

Efficacité des politiques de stabilisation des prix alimentaires en Afrique subsaharienne : le cas du Mali
F. Galtier, L. Diakité et S. Diarra, FARM, novembre 2009
Suite à la crise la crise énergétique et alimentaire de 2007-2008 (qui s’est traduite par une flambée des prix sur les marchés internationaux), les différents pays d’Afrique de l’Ouest ont pris des mesures visant à tempérer l’augmentation des prix des produits alimentaires de base (principalement céréales, farine, lait en poudre, sucre, huile alimentaire et viande) et du carburant. Cette étude vise à évaluer l’efficacité de ces mesures pour le cas des céréales au Mali.
http://www.fondation-farm.org/IMG/pdf/conference09_resumemali.pdf

Quels outils de régulation pour relancer la riziculture au Sénégal ?
P. Baris, Grain de sel n°48, décembre 2009
Face à la situation de variabilité brutale des prix du riz importé et local sur le marché de Dakar, la question de la mise en place d’outils de régulation de marché est plus que jamais d’actualité. Contenter producteurs et consommateurs tout en se prémunissant des aléas de prix et de taux de change est un défi à relever.
http://www.inter-reseaux.org/revue-grain-de-sel/48-mecanisation-et-motorisation/article/quels-outils-de-regulation-pour

Plaidoyer pour une nouvelle politique de prix agricoles
M. Mazoyer, Les Echos, juin 2009
Cet article reprend le point de vue de Marcel Mazoyer sur les évolutions des prix agricoles et leurs conséquences depuis plus d’un demi siècle. Ce retour sur l’histoire récente met en lumière différentes étapes : « Depuis le milieu du XIXe siècle, des explosions de prix de ce genre ont lieu tous les vingt à trente ans sur les marchés internationaux de denrées vivrières de base ». M. Mazoyer rappelle également le phénomène de l’augmentation du nombre des paysans pauvres, les causes de cette évolution et les conséquences au Sud comme au Nord : « la baisse des prix agricoles a appauvri jusqu’à la faim des centaines de millions de paysans de par le monde »
http://www.lesechos.fr/info/agro/4875993.htm

Dynamique des prix agricoles internationaux
H. Delorme, A. Lipchitz et A. Bonnet, avec la collaboration de J. Villain
Les trois questions fondamentales traitées dans cet article concernent la mesure du prix mondial et sa pertinence, les facteurs à l’origine des fluctuations des prix internationaux et les impacts de cette instabilité sur les producteurs agricoles, les agricultures et les économies. La principale conclusion concerne l’incapacité intrinsèque des marchés à revenir à une situation d’équilibre compatible avec la croissance économique et notamment celle de la productivité agricole. Une réorientation fondamentale des politiques et des options des négociations internationales est indispensable, afin de les recentrer sur la question de la stabilisation des cours. Si des actions sont possibles directement au niveau des marchés et des filières, il convient de mettre en place une régulation tant au niveau national qu’au niveau international pour articuler la libéralisation au service de la croissance mondiale.
http://agreste.agriculture.gouv.fr/publications/notes-et-etudes-socio-economiques/article/dynamique-des-prix-agricoles
Voir aussi le tiré à part : http://agreste.agriculture.gouv.fr/publications/notes-et-etudes-socio-economiques/article/pratiques-et-necessite-de-la

Politiques commerciales

Agriculture et OMC en Afrique : comprendre pour agir
Ouvrage collectif sous la coordination de M.C. Lebret et A. Alpha, GRET, 2008
L’objet de cet ouvrage est de fournir des éléments de compréhension du fonctionnement des institutions et des accords de l’OMC qui concernent le secteur agricole. Sa vocation est de fournir aux responsables d’organisations de la société civile d’Afrique subsaharienne des outils et des références pour mieux prendre la mesure de l’enjeu et des moyens de la participation au commerce mondial. Organisé autour de textes descriptifs et factuels, l’ouvrage est ponctué de définitions et illustré par des expériences concrètes qui en facilitent la lecture.
http://www.gret.org/publications/ouvrages/infoomc/index.html

Voir également les deux études :
Enjeux des négociations commerciales internationales pour l’agriculture du Cameroun (GRET, 2005) : http://www.gret.org/ressource/pdf/07702.pdf
Les enjeux des négociations commerciales pour l’agriculture du Burkina Faso (GRET, 2005) : http://www.gret.org/ressource/pdf/07688.pdf

Examen des politiques commerciales par pays
Site de l’OMC
Sur le site de l’OMC, il est possible de retrouver les examens des politiques commerciales par pays (ou par ordre chronologique).
http://www.wto.org/French/tratop_f/tpr_f/tp_rep_f.htm#bycountry

Politiques foncières

La question foncière rurale face aux défis de l’intégration régionale dans l’espace UEMOA
Hubert M. G. Ouédraogo, version actualisée, août 2009
Le processus de construction d’un marché commun ouest-africain, de même que la mise en oeuvre de sa politique agricole commune interpellent de plus en plus l’UEMOA en ce qui concerne les problèmes fonciers dans la sous-région. Quels peuvent être les avantages comparatifs de l’Union dans un domaine connu pour sa complexité, sa variabilité en fonction des contextes nationaux et son caractère politiquement sensible ? La présente étude a été initiée en 2004 et réactualisé en 2009, en vue d’engager une réflexion préliminaire sur la question foncière dans son articulation avec la problématique de l’intégration au sein de l’espace de l’Union.
http://www.inter-reseaux.org/IMG/pdf_Rapport_foncier_UEMOA_actualise_2009.pdf

Portail Foncier et développement
Le portail « Foncier et développement » est un point d’accès privilégié pour tous ceux - opérateurs, techniciens, élus, décideurs ou chercheurs - qui cherchent à s’informer sur les thématiques du foncier et de la gestion des ressources renouvelables. Il est co-géré par un ensemble d’institutions travaillant sur la question foncière, qui se partagent l’animation des différentes rubriques.
http://www.foncier-developpement.org/
Voir en particulier le Livre blanc des acteurs français de la coopération sur « la gouvernance foncière et sécurisation des droits dans les pays du Sud » (juin 2009)
http://www.foncier-developpement.org/vie-des-reseaux/le-projet-appui-a-lelaboration-des-politiques-foncieres/le-livre-blanc-sur-les-politiques-foncieres-des-acteurs-francais-de-la-cooperation/version-integrale-du-livre-blanc

Hub Rural
Le site du Hub constitue une importante source documentaire sur les questions foncières. Depuis mai 2007, le Hub Rural et LandNet West Africa vous proposent de découvrir les actualités foncières de la région ouest-africaine, à travers des entrées thématiques (politiques foncières, législations, etc.) et géographiques.
http://www.hubrural.org/spip.php?rubrique15

Financement

Aide à l’agriculture : des promesses aux réalités de terrain
J. D. Crola, Oxfam International, Agir Ici, 2009
Ce rapport revient sur la mise en oeuvre des promesses faites par la communauté internationale au cours des douze derniers mois pour soutenir l’agriculture et assurer la sécurité alimentaire dans trois pays ouest-africains : le Burkina Faso, le Niger et le Ghana. Un rapport qui pointe du doigt le manque d’efficacité dans la coordination de l’aide sur le terrain.
http://www.oxfamfrance.org/pdf/Oxfam_des-promesses-aux-realites-de-terrain.pdf

Formation rurale

Réseau FAR
Le réseau « Formation agricole et rurale » cherche à rassembler tous ceux impliqués dans les dispositifs de formation professionnelle visant le processus de développement rural. De nombreuses études et documents sur cette thématique sont disponibles sur ce site web.
http://www.far.agropolis.fr/etudes/index.php

BDV réalisé avec le soutien financier du Comité français pour la solidarité internationale (CFSI) et de la Fondation de France (FDF) dans le cadre du programme « Promouvoir l’agriculture familiale en Afrique subsaharienne ».






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